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Val-d’Oise : une peine allant jusqu’à trois mois de prison ferme pour des dépôts sauvages

septembre 25, 2020 19:28, Last Updated: septembre 25, 2020 19:28
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Le tribunal correctionnel de Pontoise a jugé deux affaires de dépôts sauvages dans le Val-d’Oise ce mercredi, condamnant les pollueurs à des peines allant jusqu’à trois mois de prison ferme.

Deux pollueurs ont été condamnés pour avoir fait des dépôts sauvages, l’un à Sagy et l’autre au Mesnil-Aubry, rapporte Le Parisien. Un troisième dossier, dont le contrevenant est un chef d’entreprise, a été renvoyé à l’année prochaine.

À Sagy, ce sont trois tas représentant 21 m³ d’immondices qui ont été découverts par les gendarmes en juillet 2018, bloquant un chemin. L’adresse d’un particulier était indiquée sur un carton d’emballage se trouvant dans les déchets. Les enquêteurs ont donc pu retracer l’origine de ce dépôt sauvage.

Le propriétaire avait embauché une entreprise pour rénover sa maison. Le devis indiquait bien un montant de 1 400 € pour « mise en déchetterie », cependant le chef d’entreprise a payé 120 € à des ressortissants roumains, au noir, pour sous-traiter une partie des gravats.

« Je tiens à vous dire que votre comportement est coupable, ce n’est pas une simple légèreté. Cela pollue. Cela alimente également des réseaux mafieux », a déclaré le procureur, condamnant le chef d’entreprise à une amende de 1 500 €.

Dans la seconde affaire, une vidéo avait permis d’identifier une camionnette déversant 3 m³ de gravats au Mesnil-Aubry. Il s’agissait d’une femme de 50 ans qui avait demandé à son beau-fils de la débarrasser des déchets de la rénovation de sa maison.

Le duo ne s’étant pas présenté à l’audience, le jeune homme a été condamné à trois mois de prison ferme et la femme à 6 mois de prison avec sursis ainsi qu’à 1 000 € d’amende.

Par ailleurs, les dépôts sauvages sont de plus en plus courants en Île-de-France, incitant des agriculteurs à manifester ce vendredi contre les déchets jetés dans leurs champs. Une cinquantaine d’agriculteurs ont ainsi déposé des gravats sur une route dans le Val-d’Oise – sans couper la circulation – et manifesté avec des pancartes pour sensibiliser les automobilistes à ce sujet, indique France Bleu.

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