C’est le jeu continu du chat et de la souris entre les contrefacteurs et les services de répression. Les faussaires sont allés au-delà de la simple imitation des produits de luxe, tels que montres Rolex ou sacs Louis Vuitton et sont désormais plus ambitieux visant les médicaments, les produits électroniques, les produits alimentaires ou autres. De ce fait les dommages pour la santé et pour l’économie mondiale ont augmenté.

L’organisation IACC, The International Anti-Corruption Coalition, située à Washington, estime que la contrefaçon coûte à l’économie mondiale environ 600 milliards de dollars par an.

Les dernières statistiques de la Commission européenne montrent une tendance à la hausse continue du nombre d’expéditions soupçonnées de violer les droits de la propriété intellectuelle. En 2011, les douanes ont retenu des marchandises  plus de 91.000 fois, soit 15% de plus qu’en 2010.

Jürgen Creutzmann, un membre du Parlement européen, a déclaré par e-mail: «Bien que les autorités douanières soient plus efficaces, le commerce international de produits contrefaits reste un problème croissant pour nos sociétés».

L’élément important qui stimule l’économie souterraine est la croissance de l’e-commerce, facilitant les petits envois vendus en ligne, expédiés par la poste privée et publique. Ce type de commerce a augmenté de 200 % l’an dernier dans la seule Union européenne.

L’Organisation Mondiale des Douanes estime qu’entre 5 et 7 % de toutes les marchandises échangées dans le monde sont des contrefaçons.

En juillet dernier les autorités européennes ont donc décidé de prendre des mesures effectives pour lutter contre cette tendance.

Creutzmann, un membre de la commission du Parlement européen pour le Marché Intérieur et la Protection des Consommateurs, a proposé une nouvelle procédure simplifiée pour l’application douanière afin de faciliter l’interception des produits de consommation dangereux, tels que les faux médicaments en ligne.

Selon la nouvelle résolution, pour tous les biens signalés comme suspects par les douanes, le récepteur n’aura que cinq jours pour prouver la validité des biens, en cas contraire les produits seront détruits.

Emer Traynor, le porte-parole de la commission européenne chargée de la fiscalité, des douanes, de lutte antifraude, a déclaré dans un courriel: «Dans la pratique, cela signifie que les douanes pourraient prendre des mesures contre les biens soupçonnés de porter atteinte aux droits de propriété intellectuelle. La procédure pour la destruction anticipée des produits contrefaits ou piratés serait également rendue obligatoire dans tous les États membres, ce qui n’est actuellement pas le cas».

Aux États-Unis, en 2011, le nombre de saisies a augmenté de 24% par rapport à 2010. La valeur des saisies s’élève à 188,1 millions de dollars.

La Chine continue à être le  premier pays produisant des contrefaçons, les produits chinois représentant 62% des saisies.

Danger pour les consommateurs

En dehors d’empiéter sur les droits des producteurs et de les priver des bénéfices qui leurs sont dus, les produits contrefaits sont dangereux pour les consommateurs.

Selon le bureau des douanes de l’UE, l’année dernière, les contrefaçons de produits de soins personnels ont représenté 28,6% parmi tous les biens confisqués, comparativement à 14,5%  en 2010. Pour la plupart, 24% sur 28,6%, il s’agissait de faux médicaments.

Selon le dr. Jeff Poston, le directeur exécutif de l’Association des pharmaciens du Canada, Internet pose un problème majeur: «On estime qu’environ 50% des médicaments disponibles sur Internet sont des contrefaçons».

Ce nombre pourrait s’élever à 80% concernant les médicaments qui visent à améliorer la vie,  comme le Viagra, a-t-il spécifié.

Aux États-Unis, l’organisation luttant contre la contrefaçon des médicaments, intitulée The Counterfeit Pharmaceutical Inter-Agency Working Group a signalé dans son bilan de 2011, que les faux anxiolytiques qui sont vendus sur Internet contenaient du penthiobarbital, un médicament habituellement utilisé comme sédatif avant d’administrer une injection létale (mortelle).

Dans un autre cas, une version falsifiée du vaccin d’une société américaine contre les maladies à pneumocoques distribuée au Salvador, a été retrouvée sans les ingrédients essentiels, soumettant les familles à de faux effets de protection. Autre exemple, les contrefaçons de deux médicaments contre le cancer commercialisés par une société américaine et illégalement fabriqués en Chine et en Indonésie étaient dépourvus des ingrédients actifs essentiels.

Au  Royaume-Uni le Intellectual Property Crime Group, l’organisation locale luttant contre la piraterie et la contrefaçon a émis une mise en garde contre les faux appareils électriques potentiellement mortels, consoles et autres, qui inondent le marché. Le groupe a constaté qu’un câblage défectueux sur les fausses Wii de Nintendo, par exemple,  peut électrocuter un enfant. Les faux iPhones, les faux ordinateurs portables, les faux ordinateurs de poche Nintendo DSi présentent quand à eux un risque de surchauffe.

Dans un autre cas au Royaume-Uni, le bureau des normes commerciales dans le comté de Powys a poursuivi avec succès deux personnes pour la vente de maquillage contrefait sur Internet. Les bénéfices de ce couple s’élevaient à plus de 3.000 $ /mois, grâce à de faux produits cosmétiques contenant 20 fois le niveau de plomb sécurisé et toléré.

En 2006, une femme canadienne de 57 ans est morte suite à l’absorption de médicaments contrefaits achetés en ligne, qui contenaient de l’uranium et du plomb.

Pour vaincre les contrefacteurs, et renforcer les mécanismes d’application de la loi, les consommateurs doivent être mieux instruits. En premier lieu il faut savoir que la plupart des consommateurs n’ont aucune conscience de l’ampleur de la fabrication des produits piratés de nos jours.

Selon Travis Johnson, le vice-président de l’IACC: «La contrefaçon est souvent considérée comme un problème qui ne cible que les vêtements et les secteurs de luxe. En réalité, presque tous les secteurs, de manière directe ou indirecte, sont désormais affectés».

«Donc, il est important de faire passer ce message aux consommateurs, afin qu’ils puissent prendre les précautions nécessaires pour se protéger».

Chris Gray,  le directeur du CIPC, The Canadian Intellectual Property Council est du même avis. Selon lui la sensibilisation représente la meilleure arme contre la contrefaçon dangereuse.

«Si vous achetez huit piles pour 2$ au magasin, avec une inscription «Duracell», il faut que votre bon sens vous avertisse».

Version anglaise: Fake Products Swallow Economy on Global Scale