Après le coq Maurice qui chante trop tôt, c’est au tour d’une cinquantaine de canards et d’oies d’être accusés de caqueter trop fort.
« Nuisances sonores » contre « paradis des canards » ? La propriétaire des canards accusés par des voisins de caqueter trop fort à Soustons (Landes) a comparu mardi devant le tribunal d’instance de Dax, qui rendra sa décision le 19 novembre.
Le conflit oppose Dominique Douthe, 67 ans, qui élève à titre non professionnel, depuis 36 ans, des canards et des oies, contre un couple de voisins ayant acquis la propriété voisine il y a un an environ.
« L’élevage engendre des nuisances sonores importantes », a plaidé Me Anne-Claire Rimet pour les voisins absents de l’audience.
C’est très simple. Vous voulez faire un procès aux canards, au coqs ou cigale. Un seul tribunal compétent pour toute la France … A Guéret. Les audiences doivent être faite en présentiel du plaignant et de l’animal. Sinon c’est irrecevable. Pour en finir avec la bêtise
— Knowbody (@Knowbod32722139) September 3, 2019
Un dossier des gens de la ville contre les gens des champs
« La nuit, ils sont obligés de fermer leurs fenêtres en plein été », a affirmé l’avocate, qui rappelle que ses clients avaient visité leur villa en hiver, une période de l’année où les volailles sont moins nombreuses.
Selon l’avocate citant des mesures effectuées par un acousticien, le bruit de la cinquantaine de volailles est tel que les voisins ne peuvent pas profiter pleinement de leur terrasse ou de leur jardin.
Pour l’avocat de l’éleveuse, Me Philippe Lalanne, « il s’agit d’un trouble de voisinage, et d’un dossier qui a dérivé sur le trouble sociétal ». « Je ne voudrais pas qu’on se trompe de cible : on a voulu en faire un dossier des gens de la ville contre les gens des champs, mais ce n’est pas ça », a assuré l’avocat.
Me Rimet a demandé au tribunal de condamner l’éleveuse à faire cesser le préjudice subi, sous peine d’une astreinte de 150 euros par jour de retard, ainsi que le paiement de 3 500 euros de dommages et intérêts et 2 000 euros de frais de justice.
On vous prévient, parce que c’est un peu une spécialité, le 1/10 se tiendra devant le Tribunal d’instance de Gap le procès d’un propriétaire de canards pour nuisances sonores.
— Curiosités Juridiques ⚖️ (@CJuridiques) September 30, 2019
une procédure « excessive et abusive »
Selon lui, lors de l’acquisition de la villa, les voisins, qui vivaient auparavant à une quinzaine de km, connaissaient parfaitement le contexte des lieux. « Ici, il y a un lac de 42 hectares, une zone Natura 2000, c’est un lieu de reproduction et d’hivernage des oies et des canards, nous sommes au paradis des canards », a plaidé l’avocat, qualifiant la procédure d’« excessive et abusive ».
À la sortie de l’audience, Dominique Douthe s’est affirmée sereine. « Comme disait Chirac, le dossier a fait « pschitt ! ». Je vais continuer à vivre comme avant. Et si ça dure, en novembre, mes oies seront en pâturage chez mon fils et mes canards seront en confit, il n’y aura plus de conflit », dit-elle.
Un conflit similaire dans la région avait opposé des voisins sur l’île d’Oléron à l’issue duquel la justice avait autorisé le 5 septembre le désormais célèbre coq Maurice à chanter à sa guise.
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