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Le Sénat adopte le projet de loi «pour le plein emploi»
Le Sénat à majorité de droite a adopté en première lecture dans la nuit de mardi à mercredi le projet de loi "pour le plein emploi". Ce projet de loi ...Projet de loi «pour le plein emploi»: le Sénat vote deux articles clés
Le Sénat à majorité de droite a voté lundi soir deux articles clé du projet de loi "pour ...Fonds Marianne: un «fiasco» dénonce le rapport de la Commission d’enquête du Sénat
"Le manque de rigueur, l'opacité et la désinvolture ont conduit au fiasco" du Fonds Marianne contre le séparatisme, ...Face à une Assemblée divisée, le Sénat «donne le la»
La réforme des retraites l'a placé au coeur du réacteur, le gouvernement lui réserve désormais la primeur sur ...Fonds Marianne: Marlène Schiappa sur le gril de la commission d’enquête du Sénat
Au tour de la ministre d'être auditionnée : devant la commission d'enquête du Sénat, Marlène Schiappa doit clarifier ...Le Sénat vote un texte pour «valoriser» les entrepreneurs français à l’étranger
Recenser et valoriser les entrepreneurs français à l'étranger, notamment grâce à un "label" promouvant le savoir-faire français : ...Le Sénat vote une réforme sécurisant les capacités de fouille des douaniers
Sécurisation du droit de fouille des douaniers, modernisation de leurs moyens d'action et renforcement des sanctions contre le ...Le Sénat boucle l’examen du projet de loi sur la douane
Le Sénat a bouclé mercredi soir l'examen en première lecture d'un projet de loi dédié à la douane, ...Unanimité du Sénat pour faciliter la restitution des œuvres pillées par les nazis
Texte "historique", "mémoriel" : le Sénat a adopté mardi à l'unanimité un projet de loi-cadre destiné à faciliter ...Biens pillés par les nazis: le Sénat examine un texte pour faciliter leur restitution
Le Sénat se penche mardi sur une page douloureuse de l'Histoire, avec l'examen d'un texte consensuel destiné à ...Un rapport du Sénat appelle l’école à s’adapter au handicap
L'intégration des élèves handicapés à l'école ne peut pas reposer sur les seuls accompagnants spécialisés, mais doit aussi ...Le Sénat exprime son «soutien» aux policiers et gendarmes
Le Sénat a adopté mercredi une proposition de résolution portée par sa majorité de droite pour exprimer son ...« Zéro artificialisation nette » des sols d’ici 2050: le Sénat corrige la loi
Le Sénat a adopté en première lecture dans la nuit de jeudi à vendredi une proposition de loi ...Retraites: le gouvernement tente à nouveau d’accélérer les débats au Sénat
Le gouvernement a dégainé à nouveau vendredi matin devant le Sénat un outil de la Constitution pour tenter ...Retraites: le Sénat fait du surplace, poursuite des grèves et doutes sur une majorité à l’Assemblée
Le Sénat a progressé laborieusement jeudi dans l'examen de la réforme des retraites, après l'adoption la veille du ...